Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.
Avis juridique
I. INFORMATIONS GÉNÉRALES
Conformément à l’obligation d’information prévue par la Loi 34/2002 sur les Services de la Société de l’Information et le Commerce Électronique (LSSI-CE) du 11 juillet, les informations générales suivantes concernant ce site web sont fournies :
La propriété de ce site web, https://aventurapatanegra.com/ (ci-après, le Site Web), est détenue par Samuel Maquet Marescot, avec NIF : , et dont les coordonnées sont les suivantes :
La propriété de ce site web, https://aventurapatanegra.com/ (ci-après, le Site Web), est détenue par , avec NIF : , inscrit à : avec les détails d’enregistrement suivants : , dont le représentant est : , et dont les coordonnées sont les suivantes :
Adresse : Carrer del Atlas Nº11, 03700 DENIA (Alicante)
Téléphone de contact : 679 155 061
Fax :
Email de contact : info@aventurapatanegradenia.com
II. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Objet des Conditions : Le Site Web
L’objet des présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après, les Conditions) est de réguler l’accès et l’utilisation du Site Web. Aux fins des présentes Conditions, le Site Web est entendu comme incluant : l’apparence externe des interfaces d’écran, tant sous forme statique que dynamique, c’est-à-dire l’arborescence de navigation ; et tous les éléments intégrés tant dans les interfaces d’écran que dans l’arborescence de navigation (ci-après, le Contenu) ainsi que tous les services ou ressources en ligne éventuellement offerts aux Utilisateurs (ci-après, les Services).
Aventura Patanegra se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, la présentation et la configuration du Site Web et des Contenus et Services qui y sont incorporés. L’Utilisateur reconnaît et accepte qu’à tout moment, Aventura Patanegra puisse interrompre, désactiver et/ou annuler tout élément intégré au Site Web ou l’accès à ces éléments.
L’accès au Site Web par l’Utilisateur est libre et, en règle générale, gratuit, sans que l’Utilisateur ait à fournir de contrepartie pour en bénéficier, sauf en ce qui concerne le coût de connexion via le réseau de télécommunications fourni par le fournisseur d’accès que l’Utilisateur a contracté.
Outre le coût de connexion via le réseau de télécommunications fourni par le fournisseur d’accès que l’Utilisateur a contracté, certains des Contenus ou Services offerts par Aventura Patanegra ou, le cas échéant, par des tiers à travers le Site Web peuvent être soumis à une souscription préalable au Contenu ou Service, auquel cas les Conditions Générales ou Particulières correspondantes seront clairement spécifiées et/ou mises à disposition de l’Utilisateur.
L’utilisation de certains des Contenus ou Services du Site Web pourra se faire par la souscription ou l’enregistrement préalable de l’Utilisateur.
L’utilisation des Contenus ne nécessite aucune souscription ou enregistrement préalable.
L’Utilisateur
L’accès, la navigation et l’utilisation du Site Web, ainsi que des espaces mis à disposition pour interagir entre les Utilisateurs, et entre l’Utilisateur et Aventura Patanegra, tels que les commentaires et/ou les espaces de blogging, confèrent le statut d’Utilisateur. Dès le début de la navigation sur le Site Web, toutes les Conditions établies ici, ainsi que leurs éventuelles modifications ultérieures, sont acceptées, sans préjudice de l’application des réglementations légales obligatoires selon le cas. Compte tenu de l’importance de ce qui précède, il est recommandé à l’Utilisateur de les lire chaque fois qu’il visite le Site Web.
Le Site Web d’Aventura Patanegra fournit une grande variété d’informations, de services et de données. L’Utilisateur assume la responsabilité d’une utilisation correcte du Site Web. Cette responsabilité s’étend à :
- Utiliser les informations, Contenus et/ou Services et données offerts par Aventura Patanegra sans qu’il soit contraire aux présentes Conditions, à la Loi, à la morale ou à l’ordre public, ou d’une autre manière pouvant porter atteinte aux droits des tiers ou au bon fonctionnement du Site Web.
- La véracité et la légalité des informations fournies par l’Utilisateur dans les formulaires émis par Aventura Patanegra pour accéder à certains Contenus ou Services offerts par le Site Web. Dans tous les cas, l’Utilisateur informera immédiatement Aventura Patanegra de tout fait permettant l’utilisation abusive des informations enregistrées dans ces formulaires, telles que, mais sans s’y limiter, le vol, la perte, ou l’accès non autorisé aux identifiants et/ou mots de passe, afin de procéder à leur annulation immédiate.
Aventura Patanegra se réserve le droit de retirer tous les commentaires et contributions qui enfreignent la loi, le respect de la dignité de la personne, qui sont discriminatoires, xénophobes, racistes, pornographiques, du spam, qui portent atteinte à la jeunesse ou à l’enfance, à l’ordre ou à la sécurité publique ou qui, à son avis, ne seraient pas appropriés pour publication.
En tout état de cause, Aventura Patanegra ne sera pas responsable des opinions exprimées par les Utilisateurs à travers les commentaires ou autres outils de blogging ou de participation qui pourraient exister.
Le simple accès à ce Site Web ne suppose pas l’établissement d’une relation commerciale quelconque entre Aventura Patanegra et l’Utilisateur.
L’Utilisateur déclare être majeur et avoir la capacité juridique suffisante pour être lié par ces Conditions. Par conséquent, ce Site Web d’Aventura Patanegra ne s’adresse pas aux mineurs. Aventura Patanegra décline toute responsabilité pour le non-respect de cette exigence.
Toujours dans le respect de la législation en vigueur, ce Site Web d’Aventura Patanegra s’adresse à toutes les personnes, quel que soit leur âge, qui peuvent accéder et/ou naviguer sur les pages du Site Web.
Le Site Web est principalement destiné aux Utilisateurs résidant à . Aventura Patanegra ne garantit pas que le Site Web respecte les législations d’autres pays, en tout ou en partie. Si l’Utilisateur réside ou est domicilié ailleurs et décide d’accéder et/ou de naviguer sur le Site Web, il le fera sous sa propre responsabilité, devant s’assurer que cet accès et cette navigation respectent la législation locale qui lui est applicable, Aventura Patanegra ne prenant aucune responsabilité pour les conséquences pouvant découler de cet accès.
III. ACCÈS ET NAVIGATION SUR LE SITE WEB : EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILITÉ
Aventura Patanegra ne garantit pas la continuité, la disponibilité et l’utilité du Site Web, ni des Contenus ou Services. Aventura Patanegra fera tout ce qui est en son pouvoir pour assurer le bon fonctionnement du Site Web ; toutefois, elle ne saurait être tenue responsable ni garantir que l’accès à ce Site Web ne sera pas interrompu ou exempt d’erreurs.
Elle ne saurait non plus être responsable ou garantir que le contenu ou le logiciel auquel il est possible d’accéder via ce Site Web est exempt d’erreurs ou qu’il ne causera pas de dommages au système informatique (logiciciel et matériel) de l’Utilisateur. En aucun cas Aventura Patanegra ne sera responsable des pertes, dommages ou préjudices de toute nature découlant de l’accès, de la navigation et de l’utilisation du Site Web, y compris, mais sans s’y limiter, ceux causés aux systèmes informatiques ou ceux résultant de l’introduction de virus.
Aventura Patanegra ne sera pas non plus responsable des dommages pouvant être causés aux utilisateurs par une utilisation inappropriée de ce Site Web. En particulier, elle ne saurait être responsable des pannes, interruptions, manques ou défauts de télécommunications pouvant se produire.
IV. POLITIQUE DE LIENS
Il est précisé que le Site Web d’Aventura Patanegra propose ou peut proposer aux Utilisateurs des moyens de lien (tels que, entre autres, des liens, bannières, boutons), des annuaires et des moteurs de recherche permettant aux Utilisateurs d’accéder à des sites web appartenant à et/ou gérés par des tiers.
L’installation de ces liens, annuaires et moteurs de recherche sur le Site Web a pour but de faciliter la recherche et l’accès des Utilisateurs à l’information disponible sur Internet, sans qu’il puisse être considéré comme une suggestion, recommandation ou invitation à visiter ces sites.
Aventura Patanegra n’offre ni ne commercialise elle-même ni par l’intermédiaire de tiers les produits et/ou services disponibles sur ces sites liés.
Aventura Patanegra propose des contenus sponsorisés, des annonces et/ou des liens d’affiliation. Les informations figurant sur ces liens d’affiliation ou les annonces insérées sont fournies par les annonceurs eux-mêmes, de sorte qu’Aventura Patanegra ne saurait être tenue responsable des éventuelles inexactitudes ou erreurs contenues dans les annonces, ni garantir en aucune manière l’expérience, l’intégrité ou la responsabilité des annonceurs ou la qualité de leurs produits et/ou services.
De même, Aventura Patanegra ne garantira pas la disponibilité technique, l’exactitude, la véracité, la validité ou la légalité des sites tiers accessibles par les liens.
Aventura Patanegra ne révisera ni ne contrôlera en aucun cas le contenu d’autres sites web, et n’approuvera, n’examinera ni ne s’appropriera les produits et services, contenus, fichiers et tout autre matériel existant sur ces sites liés.
Aventura Patanegra n’assume aucune responsabilité pour les dommages pouvant survenir à la suite de l’accès, de l’utilisation, de la qualité ou de la légalité des contenus, communications, opinions, produits et services des sites web non gérés par Aventura Patanegra et liés à ce Site Web.
L’Utilisateur ou le tiers qui établit un hyperlien depuis un autre site web vers le Site Web d’Aventura Patanegra doit savoir que :
- La reproduction — totale ou partielle — de l’un des Contenus et/ou Services du Site Web sans l’autorisation expresse d’Aventura Patanegra n’est pas autorisée.
- Il n’est pas non plus permis de faire des déclarations fausses, inexactes ou incorrectes sur le Site Web d’Aventura Patanegra, ni sur les Contenus et/ou Services de celui-ci.
- À l’exception de l’hyperlien, le site web sur lequel cet hyperlien est établi ne contiendra aucun élément de ce Site Web protégé en tant que propriété intellectuelle par le droit espagnol, sauf autorisation expresse d’Aventura Patanegra.
- L’établissement de l’hyperlien n’implique pas l’existence de relations entre Aventura Patanegra et le titulaire du site web d’où il est effectué, ni la connaissance et l’acceptation par Aventura Patanegra des contenus, services et/ou activités proposées sur ce site web, et vice versa.
V. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Aventura Patanegra, directement ou en tant que cessionnaire, détient tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle du Site Web, ainsi que des éléments qui le composent (notamment, mais sans s’y limiter, les images, le son, l’audio, la vidéo, les logiciels ou textes, marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et design, sélection des matériaux utilisés, programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, accès et utilisation, etc.). Ils seront, par conséquent, des œuvres protégées en tant que propriété intellectuelle par le droit espagnol, étant applicables tant la réglementation espagnole et communautaire dans ce domaine que les traités internationaux relatifs à la matière et signés par l’Espagne.
Tous droits réservés. En vertu de la Loi sur la Propriété Intellectuelle, la reproduction, la distribution et la communication publique, y compris la mise à disposition totale ou partielle des contenus de ce site web, à des fins commerciales, sur tout support et par tout moyen technique, sans l’autorisation d’Aventura Patanegra, sont expressément interdites.
L’Utilisateur s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle et industrielle d’Aventura Patanegra. Il pourra visualiser les éléments du Site Web ou même les imprimer, les copier et les stocker sur le disque dur de son ordinateur ou tout autre support physique, à condition que ce soit exclusivement pour son usage personnel. L’Utilisateur ne pourra toutefois pas supprimer, altérer ou manipuler tout dispositif de protection ou système de sécurité installé sur le Site Web.
Dans le cas où l’Utilisateur ou un tiers considère que l’un des Contenus du Site Web constitue une violation des droits de propriété intellectuelle, il doit immédiatement en informer Aventura Patanegra via les coordonnées figurant dans la section INFORMATIONS GÉNÉRALES de cet Avis Légal et Conditions Générales d’Utilisation.
VI. ACTIONS JURIDIQUES, LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Aventura Patanegra se réserve le droit d’intenter les actions civiles ou pénales qu’elle juge nécessaires pour l’utilisation abusive du Site Web et des Contenus, ou pour le non-respect des présentes Conditions.
La relation entre l’Utilisateur et Aventura Patanegra sera régie par la législation en vigueur et applicable sur le territoire espagnol. En cas de litige concernant l’interprétation et/ou l’application de ces Conditions, les parties soumettront leurs conflits à la juridiction ordinaire, se soumettant aux juges et tribunaux compétents selon la loi.
Ce document d’Avis Légal et de Conditions Générales d’utilisation du site web a été créé à l’aide du générateur de modèle d’avis légal et de conditions d’utilisation en ligne le 22/08/2024.